Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira vendredi 25 avril à 20h00, à la mairie déléguée de Plouagat.
La séance est publique, mais seuls les élus peuvent s'exprimer.

L'ordre du jour est le suivant :

1. Finances / Scolaire : coût annuel d'un élève scolarisé en classe bilingue - scolarisation d'élèves extérieurs - participation des communes de résidence des élèves aux charges de fonctionnement
2. Finances / Scolaire : coût annuel d'un élève scolarisé à l'école maternelle - scolarisation d'élèves extérieurs - participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement et participation communale versée à l'école Sainte-Thérèse
3. Finances / Scolaire : coût annuel d'un élève scolarisé à l'école élémentaire - scolarisation d'élèves extérieurs - participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement et participation communale versée à l'école Sainte-Thérèse
4. Finances : Bébés de l'année 2024 - Attribution de bon d'achat
5. Travaux - Travaux d'effacement des réseaux basse tension - aménagement des réseaux d'éclairage public - infrastructures souterraines de communications électroniques - zone de Kerfedy - SDE22
6. Voirie - Pont de la cote des épinettes - convention de gestion et d'entretien d'ouvrages d'art de rétablissement de voies communales
7. Patrimoine / Tourisme : Petites cités de caractère - plan pluriannuel de mise en valeur du patrimoine matériel et immatériel - prorogation
8. Ressouces humaines : cadre d'emploi des policiers municipaux - indemnité spéciale de fonction et d'engagement (IFSE)
9. Urbanisme : DIA - 8 impasse de Kernabat - parcelle c n°969-970
10. Urbanisme : DIA - 9 cote aux goupils - parcelle c n°962-1341
11. Urbanisme : DIA - 33 rue du général Leclerc - parcelle 038a n°448-841
12. Urbanisme : DIA - lotissement "Le parc Louis Aragon" - parcelles b n°2385-2386
13. Urbanisme : DIA - lotissement "Le parc Louis Aragon" - parcelles b n°2378
14. Urbanisme : DIA - lotissement "Le parc Louis Aragon" - parcelles b n°2379
15. Urbanisme : DIA - lotissement "Le parc Louis Aragon" - parcelles b n°2382-2394
16. Urbanisme : DIA - 7 rue du cochedo - parcelle b n°915-919-920-1056
17. Urbanisme : DIA - 7 Kermorvan - parcelle b n°2365-2367-2369
18. Urbanisme : DIA - 45 rue Pasteur - parcelle b 038a n°82
19. Info au conseil municipal : marchés signés au titre de la délégation du conseil municipal au maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT

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