Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira vendredi 4 juillet à 19h00, à la mairie déléguée de Châtelaudren.
La séance est publique, mais seuls les élus peuvent s'exprimer.

L'ordre du jour est le suivant :

Introduction - Présentation du projet de chaudière à combustion solide de récupération (CSR) à Plouvara par l'association Vigilance incidences environnementales (AVIE)

1. Administration générale : Leff Armor communauté - fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire dans le cadre d'un accord local
2. Administration générale : Leff Armor communauté - Présentation du rapport d'activités 2024
3. Administration générale : Parc éolien de Boquého - Plouagat  - Transfert de la convention de passage et d'enfouissement de câbles - avenant
4. Administration générale : Parc éolien de Boquého - Plouagat - Délibération : avenant de transfert de la convention de passage et d'enfouissement de câbles du 12 novembre 2013 sur les voies communales de l'ancienne commune de Plouagat (Châtelaudren-Plouagat)
5. Foncier : Parc éolien de Boquého - Plouagat : avenant à la convention de servitudes du 12 septembre 2016 conclue sur les parcelles e588 et e1024 sur la commune de Boquého
6. Vie périscolaire : restauration scolaire - encadrement des élèves de l'école Sainte-Thérèse - convention
7. Vie périscolaire : transports scolaires - participation de la commune de St Jean-Kerdaniel
8. Finances / Vie scolaire : Fournitures scolaires - subvention
9. Finances / Vie scolaire : Ecole publique - achat de clés USB - conventions avec les communes de St Jean Kerdaniel et Bringolo
10. Foncier : Kerdanet / Point d'eau incendie - convention
11. Foncier : Rue de la Grande Villeneuve - poste de transformation électrique - convention avec Enedis
12. Travaux : Stade de football Coco-Michel : Rénovation de l'éclairage
13. Réseaux : rue de Saint-Brieuc : éclairage public (phase 2)
14. Réseaux : rue du Leshouarn - Construction d'une ligne électrique : convention
15. Finances : BSB - Les foyers - Logements de la mi-route : garantie de prêt  
16. Finances : Les danses du Leff - subvention exceptionnelle
17. Culture : Festival Attrap'sons 2025 - Mise à disposition d'espaces publics communaux - Convention
18. Ressources humaines : Police municipale - convention pour l'entrainement de bâton de défense
19. Urbanisme : Déclaration d'intention d'aliéner - 30 rue du Goëlo - parcelle 038a n°145-983
20. Urbanisme : Déclaration d'intention d'aliéner -32 rue de Mississipi - parcelle c n°2202
21. Urbanisme : Déclaration d'intention d'aliéner - 17 rue du Leshouarn - parcelle b n°1402
22. Urbanisme : Déclaration d'intention d'aliéner - rue Mathurin Meheut - parcelle b n°2389-2402
23. Urbanisme : Déclaration d'intention d'aliéner - 6 rue Aribart - parcelle 038a n°986-989
24. Urbanisme : Déclaration d'intention d'aliéner - 5 rue de Cornouaille - parcelle 038a n°650
25. Info au conseil municipal : décision du maire - mandats spéciaux
26. Info au conseil municipal : virement de crédit au titre de la fongibilité en application de l'article L 5217-10-6 du CGCT
27. Info au conseil municipal : marchés signés au titre de la délégation du conseil municipal au maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT
28. Informations du maire
29. Questions diverses