Nov.

27

Ven.

Conseil municipal

Châtelaudren-Plouagat

Informations pratiques

DATE

Le ven. 27 nov. 2026

HORAIRES

20h00

Le conseil municipal se réunira vendredi 27 novembre à 20h00, à la médiathèque La Parenthèse.
La séance est publique, mais seuls les élus peuvent s'exprimer.

L'ordre du jour est le suivant :

  1. Présentation du Forum citoyen par son président, M. Thierry Raffin
  2. Aménagement : Convention d'opération de revitalisation du territoire (ORT) - Prorogation jusqu'au 31 décembre 2027
  3. Administration générale : agence locale de l'énergie et du climat - adhésion
  4. Finances : rue de Saint-Brieuc - Aménagement phase 2 - Validation du projet et demandes de financement
  5. Travaux : Eglise Saint-Magloire - Réfection de la couverture - validation du projet et demande de financements
  6. Vie économique : création d'un marché communal hebdomadaire
  7. Tourisme : Village Etape - Renouvellement de la marque
  8. Finances : Tarifs communaux 2027
  9. Administration générale : convention d'utilisation des salles municipales - Approbation
  10. Vie scolaire : Ecole publique - Règles d'inscription - Modification 
  11. Administration générale : Service public d'eau potable en régie - Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité
  12. Administration générale : Leff Armor Communauté - Rapport d'activités services d'assainissement collectif & Spanc 2025 - Présentation
  13. Réseaux : Enedis - La Grande Villeneuve - Servitude pour ouvrage souterrain - Convention
  14. Foncier : Village seniors - Désaffectation et ddéclassement du domaine public et  échange de parcelles
  15. Foncier : Village seniors - Désaffectation et ddéclassement du domaine public et cession à l'euro symbolique
  16. Ressources humaines : travail à temps partiel - conditions d'exercice
  17. Ressources humaines : entretien professionnel - mise en place et détermination des critères d'évaluation
  18. Ressources humaines : protection sociale complémentaire des agents - risque prévoyance - participation de la collectivité au financement - modification 
  19. Urbanisme : déclaration d'intention d'aliéner - allée des épinettes - parcelle c n°2483
  20. Urbanisme : déclaration d'intention d'aliéner - rue de la corderie - parcelle cn°2457
  21. Urbanisme : déclaration d'intention d'aliéner - 5 rue de la corderie - parcelle c n°1358
  22. Urbanisme : déclaration d'intention d'aliéner - 11 place des sapeurs pompiers - parcelle 038 a n°57
  23. Urbanisme : déclaration d'intention d'aliéner - 20 rue du Goëlo - parcelle 038 a n°182-868-870
  24. Urbanisme : déclaration d'intention d'aliéner - 24 rue de Saint-Brieuc - parcelle c n°860
  25. Urbanisme : déclaration d'intention d'aliéner - 28 rue Berthou - parcelle 038a n°277-1181
  26. Urbanisme : déclaration d'intention d'aliéner - 40 chemin de Kerdanet - parcelle d n°1221
  27. Urbanisme : déclaration d'intention d'aliéner - rue de Kernabat - parcelle c n°2244
  28. Urbanisme : déclaration d'intention d'aliéner - 8 rue de Kernabat - parcelle n° c 1768
  29. Urbanisme : déclaration d'intention d'aliéner - 16 Christ - parcelle b n°121-1224-2335
  30. Info au conseil municipal : modification de régies au titre de la délégation du conseil municipal au marie en application de l'article l.2122-22 du CGCT
  31. Info au conseil municipal : marchés signés au titre de la délégation du Conseil municipal au maire en application de l'article l.2122-22 du CGCT